MENTIONS LÉGALES — MONCHIENMONCHAT.NET

1. ÉDITEUR DU SITE

Nom commercial : Mon Chien Mon Chat
Responsable de la publication : Maxime Candel
Adresse : 3 Chemin de Bourgade, 31600 Muret, France
Email : contact@monchienmonchat.com
Site : monchienmonchat.net
SIRET : 94413102800014

2. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par Shopify Inc.
Adresse : 151 O'Connor Street, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Site : shopify.com

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du contenu du site monchienmonchat.net (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de Mon Chien Mon Chat ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

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6. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

En cas de litige non résolu amiablement, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Mon Chien Mon Chat adhère au service de médiation CM2C (Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice).
Site : www.cm2c.net
Email : cm2c@cm2c.net

7. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort de Toulouse, France.